Parcours doctoral

Le parcours doctoral doit être entendu comme une démarche personnelle au travers d’étapes comportant des formations d’accompagnement, des enseignements, séminaires, missions ou stages qui conduisent le doctorant à la fin de ses recherches à pouvoir soutenir sa thèse pour l’obtention du grade de Docteur en droit. Au total, le doctorant devra réunir 180 ECTS (European Credits Transfer System).

Le parcours doctoral est une obligation du doctorant qui répond aux objectifs suivants :

• proposer des modules de formation, manifestations et activités de nature à enrichir les connaissances et favoriser l’épanouissement ;

• coordonner les différentes propositions offertes dans l’établissement et au-delà encourager l’acquisition d’une culture pluridisciplinaire ;

• développer l’esprit d’initiative, l’investissement scientifique et l’autonomie en vue de l’insertion professionnelle ;

• contrôler la progression dans la préparation de la thèse et l’investissement dans le processus doctoral.

Ainsi, l'École doctorale de droit de la Sorbonne propose de comptabiliser des ECTS dans quatre types d'activités :

• activités de formation ;
• activités de recherche ou scientifiques ;
• activités professionnelles ;
• activités diverses.

ATTENTION : le parcours doctoral ne dispense pas de la réinscription annuelle obligatoire en doctorat.

La répartition des ECTS

Le parcours doctoral donne lieu à la délivrance de 180 ECTS (European Credits Transfer System). 30 ECTS sont affectés au suivi du parcours doctoral, 150 à la soutenance de thèse.

Le parcours doctoral ne concerne pas les doctorants avant 2015-2016.

Ils sont nécessaires pour une éventuelle inscription en 6ème année. Les 30 ECTS doivent impérativement être obtenus l'année avant la soutenance.

L'attribution des ECTS

Pour l'attribution des ECTS, vous devrez apporter la preuve de votre présence aux manifestations et activités à l'aide du document à télécharger ci-dessous. Aucun ECTS ne sera attribué sans justificatif.

L’attestation de présence doit être remplie et validée par l'organisateur et devra être jointe en document attaché lors de votre demande de prise en compte des ECTS auprès de votre gestionnaire de département.

Nous vous invitons à conserver tous les originaux de vos justificatifs (justificatifs de présence, plaquettes de colloques, invitations, programmes...).

Le décompte des ECTS par votre département

L'année précédent votre soutenance, c'est-à-dire au plus tard lors de votre inscription en 6ème année, vous devez avoir rassemblé les 30 ECTS requis. L'attestation récapitulative de vos ECTS est à demander par e-mail à votre département accompagné de tous les justificatifs que vous aurez rassemblés. Celui-ci vous établira, après vérification et visa du directeur, le décompte de vos ECTS.

Les cas particuliers d'aménagement ou de dispense de présence

Réservées aux doctorants résidant hors de France et qui sont dans l'impossibilité d'être présents à tout ou partie des manifestations ou activités, des possibilités d'aménagement et de dispense sont accordées par le Directeur du Département d'inscription, après examen des justificatifs fournis.

Le formulaire ci-dessous devra être complété et accompagné des justificatifs nécessaires, puis devra être transmis par courriel au gestionnaire de votre Département.