Mesdames, Messieurs, Chères et Chers membres de la Société de législation comparée,
Vous trouverez dans la présente lettre les informations utiles pour participer à nos prochaines manifestations, ainsi qu'une présentation de nos derniers ouvrages.
Avec mes sentiments dévoués,
Pierre Bourdon Secrétaire général de la Société de législation comparée
Troisième webinaire du cycle de conférences de droit comparé de la santé sous la direction de Guillaume Rousset organisé par la Société de législation comparée et l’Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) sur :
La mort périnatale en droit comparé Le cas de la Belgique
La Société de législation comparée participe au séminaire international sur le thème :
Les pensées cachées du juriste
Ce séminaire s’inscrit dans le projet de recherche pluriannuel « Antecedent » (programme IDEX UniCAjedi 2021-2026) porté par Jean-Sylvestre Bergé, Université Côte d’Azur, CNRS, GREDEG.
Jeudi 6 et vendredi 7 novembre 2025. Hôtel Saint-Paul 29 boulevard Franck Pilatte, 06300 Nice.
Pour consulter le programme et pour vous inscrire, cliquez ICI.
Ateliers de méthodologie comparative du Comité Méditerranée - Nice de la Société de législation comparée
Le prochain atelier animé par Renaud Bourget, Gustavo Cerqueira et Giulio Cesare Giorgini se tiendra vendredi 14 novembre 2025 à 17h30 avec la participation de Me Andrea Marighetto, JBS Global Meat Holdings Senior Legal Manager, Avocat et arbitre spécialisé en droit du commerce international.
Université Côte d’Azur, Faculté de droit et de science politique, Villa Passiflores. Pour plus d'informations, cliquez ICI
Cinquième conférence du cycle "Entreprises et droits humains" sous la direction de François Guy Trébulle, Marie De Pinieux, Agnès Roblot-Troizier et organisé par la Société de législation comparée, l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Conseil d'État, la Cour de cassation, l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, l'Ecole nationale de la magistrature :
Entreprises et droits humains dans les principes de l’OCDE à l’intention des multinationales
Avec les interventions de : • François Guy Trébulle, doyen honoraire de l’Ecole de Droit de la Sorbonne • Hervé Ascencio, professeur de droit international à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Ecole de droit de la Sorbonne • Nicolas Hachez, Head of Access to Remedy Head of Public Policy and Regional Programmes, OECD Centre for Responsable Business Conduct Directorate for Financial and Enterprise Affairs • Eric David, président du point de contact national français de l’OCDE pour la conduite responsable des entreprises, direction générale du trésor • Nicola Bonucci, conseil international, professeur associé à l’Université Paris Cité
Vendredi 21 novembre 2025 de 16h00 à 18h00. Cour de cassation, Grand’chambre 4 boulevard du Palais, 75001 Paris.
Journée atelier "De la nécessité du droit comparé : science et pratiques"
Sous la direction scientifique de Catherine Touche, maître de conférences à l’Université de Rennes, responsable du Centre d’histoire du droit (CHD) de l’IODE. Dans le cadre de la signature d’une convention de partenariat entre la SLC et l’Université de Rennes, la Faculté de droit et de science politique de Rennes organise une journée atelier autour du droit comparé en présence de divers professionnels du droit locaux (juristes d’entreprise, notaires, avocats, enseignants-chercheurs). La journée se terminera avec la signature officielle de la convention de partenariat, en présence de François Molinié, président de la SLC, d’Olivier Serra, doyen de la Faculté et de Alis David, président de l’Université de Rennes.
Mercredi 26 novembre 2025. Faculté de droit et de science politique - salle 405 9 rue Jean Macé, Rennes.
Pour plus d'informations et pour vous inscrire, cliquez ICI.
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